AMP-travail en pratique

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Re: AMP-travail en pratique

Message non lu par BAMP » 01 août 2017 à 16:32

Jullo a écrit :Bonsoir,

Je me permets de vous contacter car j'ai une question en lien avec la loi permettant aux femmes en PMA de s'absenter pour tous les examens et protocoles.

Voilà je viens de solder une 1e fiv. Je vais devoir commencer un protocole de fiv 2.
Pour ma fiv1, je n'ai rien dit à mon entreprise et j'ai posé des RTT et des congés pour pouvoir me rendre aux différents rd-vous.

Pour cette nouvelle tentative, je souhaiterais utiliser mon droit d'absence grâce à l'article de loi modifié de janvier 2016.
Cependant, cela m'oblige à informer mon employeur (dans mon cas : 2 responsables et le service rh) que je vais suivre un protocole PMA. Même sans avoir à donner de détails sur mon cas, ces personnes vont donc être au courant de données personnelles me concernant (à savoir l'information d'une volonté de grossesse et un problème de santé, ici infertilité).
Sont-ils soumis au secret professionnel ?
Existe t'il une loi ou un article de loi protégeant les informations concernant ma vie au sein de l'entreprise ?
J'ai déjà eu une très mauvaise expérience dans mon entreprise suite à un grave problème de santé m'obligeant à un long arrêt maladie et que j'ai dû dévoiler à plusieurs personnes (responsables et collègues). À mon retour, la moitié de mon entreprise connaissait mon cas et avait des informations plus ou moins erronées. Je ne souhaite pas réitérer cette mauvaise expérience.
Pouvez-vous m'aider ?

Je vous remercie par avance pour les informations que vous saurez me donner.
Bonjour Jullo,

J'étais persuadée d'avoir répondu mais je ne vois pas mon message, et ça fait longtemps que je n'ai pas pu me connecter, je suis vraiment désolée d'apporter une réponse si tardive :oops:

Concernant la protection de la vie privée :

La protection de la vie privée des salariés est une notion essentielle en droit du travail. « Toute personne à la droit au respect de sa vie privée et familiale. Droit garanti par l’article 8 du C.E. de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ».

Article 9 alinéa 1 du code civil « Chacun a droit au respect de sa vie privée »
Le droit civil détermine le droit à la vie privée, discrétion/confidentialité qui porte sur différents aspects :
- Droit vie sentimentale
- Vie familiale
- Droit à l’image
- Secret résidence
- Secret relatif à la santé

Article 226-1 du code pénal : Punit l’atteinte volontairement porté à l’intimité de la vie privée d’une personne en transmettant au moyen d’un procédé quelconque, sans son consentement, ses paroles prononcés à titre privé ou confidentiel.
Association de patients de l'AMP et de personnes infertiles
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Message non lu par BAMP » 04 sept. 2017 à 18:52

Juline a écrit :
03 avr. 2017 à 08:02
Julio, je ne peux malheureusement pas t'aider. Est ce que tu ne peux pas passer par la médecine du travail ?



Sinon, je vois que l'information n'est pas arrivée jusqu'ici, pour les fonctionnaire, ça y est ! Enfin !
Bon c'est toujours sous reserve des nécessités de service, ce qui veut dire que si votre superieur est casse pied, il faudra ratrapper...
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/i ... =1&r=41969

Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d’absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA) NOR : RDFF1708829C
La ministre de la fonction publique à Mesdames et messieurs les ministres, Mesdames et messieurs les préfets de région Mesdames et messieurs les préfets de département (métropole et outre-mer) Mesdames et messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé

Résumé : Sous réserve des nécessités de service, les employeurs publics peuvent accorder aux agentes publiques des autorisations d’absence pour les actes médicaux nécessaires à l’assistance médicale à la procréation (PMA), à l’instar de ce que prévoit le droit du travail pour les salariés du secteur privé.

L’agent public, conjoint de la femme bénéficiant d’une assistance médicale à la procréation, peut, sous réserve des nécessités de service, bénéficier d’une autorisation d’absence pour assister à trois au plus de ces actes médicaux obligatoires. L’article L. 1225-16 du code du travail a été modifié par l’article 87 de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé, afin d’instaurer pour la salariée et son conjoint un droit à autorisation d’absence pour les actes médicaux nécessaires à l’assistance médicale à la procréation (PMA). Cette mesure permet de mieux concilier vie professionnelle et vie personnelle. Elle contribue également à l’égalité entre les femmes et les hommes puisque le législateur a entendu intégrer le conjoint dans le champ de ce nouveau droit. Dans la fonction publique, les employeurs sont invités à accorder dans les mêmes conditions que dans le secteur privé, sous réserve des nécessités de service, des autorisations d’absence dans les situations analogues.

Ainsi, lorsque l’agente publique reçoit une assistance médicale à la procréation (PMA), elle peut bénéficier d’une autorisation d’absence pour les actes médicaux nécessaires. Il est précisé que l’article 2141-1 du code de la santé publique définit l’assistance médicale à la procréation. L’agent public, conjoint de la femme qui reçoit une assistance médicale à la procréation, ou lié à elle par un pacte civil de solidarité, ou vivant maritalement avec elle, peut bénéficier d’une autorisation d’absence, pour prendre part à, au plus, trois des actes médicaux nécessaires à chaque protocole d’assistance médicale à la procréation. La durée de l’absence est proportionnée à la durée de l’acte médical reçu. Ces autorisations d’absence rémunérées sont incluses dans le temps de travail effectif, notamment pour le calcul des droits à jours de réduction du temps de travail. Elles sont assimilées à une période de services effectifs.


Trop tard pour moi ;)

Juline, merci d'avoir relayé l'information ici poucehaut car je n'ai pas pu me connecter depuis longtemps :?

Voici le lien du PDF de la circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d’absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA) pour la fonction publique

Et voici les liens des articles publiés directement sur le site de BAMP depuis fin mars où les choses ont enfin bougé pour la fonction publique :-)
- Le département de la Seine Saint Denis valide les autorisations d’absence pour protocoles de soins en amp
- Autorisations Spéciales d’Absence – Maintenant c’est clair !
- Autorisations d’absences, elles infusent un peu partout

N'hésitez pas à consulter les articles publiés dans la section AMP-travail du site BAMP : https://bamp.fr/category/amp-travail/
Vous y trouverez toutes les informations nécessaires pour faire valoir vos droits auprès de vos employeurs ;-)
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Gaelle91

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Message non lu par Gaelle91 » 20 juin 2018 à 10:18

Bonjour

Je me permets d'écrire ce post car avec mon conjoint nous entrons dans le parcours PMA. Nous sommes en essai bébé1 depuis février 2016. Nous avons eu notre premier rendez-vous en centre PMA le 15.06.18. Nous avons notre 2ème rendez-vous le 17.09.18 avec les résultats médicaux prescrit au 1er rendez-vous.

Je suis stagiaire de la fonction publique hospitalière depuis octobre 2017. Je devrais passer titulaire en octobre prochain. Je vais faire valoir la circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d'absence dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation. Cependant, je me questionne sur ces rendez-vous autorisés sur le temps de travail. Comprennent-il tous les rendez-vous (rendez-vous de contrôle de traitement, le jour de la ponction, le jour du transfert ...)? Est-ce que le 2ème rendez-vous qui nous indiquera le protocole à suivre est aussi considéré comme un rendez-vous pour les absences? le temps de trajet est-il aussi pris en compte. Je me pose toutes ces questions car il faut que je sois au clair avec les réponse car ma DRH est très pointilleuse et je ne voudrais pas que celle-ci m'induise en erreur.

Merci d'avance pour votre réponse
Moi 31 ans , IOP et TSH sensible
Lui 36ans OATS sévère.
Ensemble depuis 7ans PACSE. bigheart
Essai bébé depuis mars 2016.
Mars 18Stimulation notpregnant
Clinique des Noriets (94)
    FIV ICSI 1 24/10/18: 9 ovocytes. 29/10/18 transfert du seul J5. 7/11/18 testpositif taux à 44/51/59 Arrêt de la grossesse + hyperstimulation fausse couche le 26/11/18.
      FIV ICSI 2 20/02/19 0 embryon.
        FIV 2 Bis rendez-vous le 24.05.19.

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        Message non lu par Deedeedanger » 16 août 2018 à 17:04

        Bonjour,

        Je souhaitais apporter ma contribution à ce sujet sur "PMA et travail".
        En effet la fonction publique bénéficie des mêmes dispositions que le secteur privé, mais "sous réserve des nécessités de service". J'apporte juste une précision par rapport à un statut particulier... Mon conjoint étant militaire, il a sollicité au même titre que n'importe quel fonctionnaire de la FP d'Etat, les autorisations d'absence pour m'accompagner aux examens. Et cela a posé problème dans la forme, car les autorisations d'absence dans l'armée sont limitées à 4h. Il a donc dû faire un compte-rendu écrit motivé, avec avis de ses supérieurs hiérarchiques... (lui qui adore étaler sa vie privée, il était ravi!) Au final il en a bénéficié, heureusement ! Mais merci la discrétion sur la vie privée, puisque cela est a été porté à la connaissance d'autres services que le service ressources humaines et le service médical : le chef, son adjoint, la secrétaire du chef, le responsable RH, et même le chef de corps !
        Une petite atteinte à sa fierté et sa virilité au passage, pas facile à assumer dans le cadre de ses fonctions à responsabilité.
        Les militaires bénéficient des mêmes droits que les fonctionnaires (car assimilés) en matière de congé parental, de congé de solidarité familial... mais pas encore en matière d'AMP !
        Moi : 39 ans 💏 Lui : 46 ans
        infertilité inexpliquée
        essais depuis février 2016
        janvier 2017 clomid
        admission PMA été 2017
        1er essai FIV : nov 2017 provames (antagoniste) + gonal, allergie à la 4ème injection
        2ème essai FIV : janv 2018 provames (antagoniste) + bemfola sous xyzall : 17 ovocytes, J5 échec transfert
        3ème essai FIV : juin 2018 decapeptyl ( agoniste) + bemfola : 13 ovocytes, J6 échec transfert
        4ème essai FIV-ICSI : sept 2018 pergoveris + fyremadel : 16 ovocytes, 3J2 au congelo + hyperstim... TRANSFERT A VENIR 🤞🤞🤞💝

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        Lananoutte

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        Message non lu par Lananoutte » 15 oct. 2018 à 16:49

        Bonjour à tous,

        Je me permets de relancer le sujet. Je suis fonctionnaire d'Etat et je vais lancer une stimulation simple en ville. Mon gynécologue ne m'a pas donné de 100% car tous les produits nécessaires sont remboursés intégralement et il n'y a pas d'actes techniques à proprement parlé.

        Est-ce que je peux bénéficier des autorisations d'absence pour les contrôles échographiques ?

        Je vous remercie d'avance
        Moi 28 ans, insuffisance gonadotrope, hypothyroidie, nombreuses adhérences sur la trompe gauche
        Chéri 33 ans très légère teratozoospermie
        2 fausses couches, 2 grossesses biochimiques
        J. s'est installé grâce à la PMA :boy: , en route pour un dernier bébé et terminer notre famille
        27/08/2018: 1er rendez-vous chez gynécologue. Bilan hormonal: Oestradiol et FSH très basses
        05/09/2018: test pregnant naturel, mais fausse couche le 11/09/2018

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        Message non lu par Manantho » 07 nov. 2018 à 15:20

        Bonjour,

        Je vous écris afin d'avoir, je l'espère des réponses grace à vous.

        Je travaille actuellement au sein d'une agence d'intérim médicale.
        Je gagne mon salaire tous les mois en fonction des heures de travail (missions).
        Je me lance dans la PMA sur Dijon dans 3 mois le temps de faire les derniers examens.
        Cela va induire des absences et de ce fait une non rémunération.
        Mais les absences sont censées être rémunérées ?
        Comment cela se passe-t-il ? L'agence d'intérim nous verse-t-il quelque chose ? La sécurité sociale ? Pole emploi ?
        J'ai peur de vivre avec 1/3 de mon salaire durant ces périodes la.

        En espérant obtenir des réponses de votre part car mes recherches sont revenues moindres et cela m'angoisse.

        Merciiii

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        Message non lu par Gaelle91 » 26 déc. 2018 à 13:46

        Manantho a écrit :
        07 nov. 2018 à 15:20
        Bonjour,

        Je vous écris afin d'avoir, je l'espère des réponses grace à vous.

        Je travaille actuellement au sein d'une agence d'intérim médicale.
        Je gagne mon salaire tous les mois en fonction des heures de travail (missions).
        Je me lance dans la PMA sur Dijon dans 3 mois le temps de faire les derniers examens.
        Cela va induire des absences et de ce fait une non rémunération.
        Mais les absences sont censées être rémunérées ?
        Comment cela se passe-t-il ? L'agence d'intérim nous verse-t-il quelque chose ? La sécurité sociale ? Pole emploi ?
        J'ai peur de vivre avec 1/3 de mon salaire durant ces périodes la.

        En espérant obtenir des réponses de votre part car mes recherches sont revenues moindres et cela m'angoisse.

        Merciiii
        Désolé pour la réponse tardive. Pour les missions intérim je ne sais pas car effectivement c est l employeur qui paie. Peut être que dans ton cas l’employeur ne déduit pas les heures de tes absences ça qui fait que tu fais le même nombre d heures qu habituellement
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              Message non lu par Gaelle91 » 26 déc. 2018 à 13:48

              Lananoutte a écrit :
              15 oct. 2018 à 16:49
              Bonjour à tous,

              Je me permets de relancer le sujet. Je suis fonctionnaire d'Etat et je vais lancer une stimulation simple en ville. Mon gynécologue ne m'a pas donné de 100% car tous les produits nécessaires sont remboursés intégralement et il n'y a pas d'actes techniques à proprement parlé.

              Est-ce que je peux bénéficier des autorisations d'absence pour les contrôles échographiques ?

              Je vous remercie d'avance
              Pour ma stimulation simple j ai dû poser des heures. Maintenant que je suis passée à la fiv j ai eu le 100%
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                  FIV ICSI 2 20/02/19 0 embryon.
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                    Message non lu par lissia27 » 15 févr. 2019 à 16:55

                    Bonjour,

                    J'ai une question concernant les autorisations d'absence pour l'amp, je suis nounou et donc employé par un particulier. Est ce que la loi d'autorisation d'absence nous concerne aussi ?

                    Autre question mon contrat c'est terminé en septembre et je suis actuellement au chômage. J’aimerais pouvoir retrouver un travail mais comment faire alors que je suis souvent absente pour les examens pma, sachant que si on fait dans l’honnêteté on ne nous embauche pas , et si on n'en parle pas , on nous dit au revoir avant la fin de la période d'essais à cause de nos absences. De plus malheureusement dans ce type de métier il est très facile de nous licencier.

                    Pour ma part, j'ai vraiment l'impression que la société nous rejette et nous mets clairement de côté, malgré des efforts cela me semble dérisoire par rapport à notre souffrance physique et morale déjà assez grande.

                    En vous remerciant, de votre écoute.
                    Moi 29 ans : Amh élevé sopk.
                    Lui 37 ans : peu de spz et mal formé.
                    Début essai bébé octobre 2011.
                    PMA depuis 2016.

                    Fiv 1: 21 ovocyte 6 blastocyte 1 transféré.
                    TEC 1 à 4 notpregnant
                    TEC 5 annulé progestérone trop élevé.
                    TEC 6 transfert 7 mai 2018 notpregnant smilvener brokenheart brokenheart brokenheart

                    Fiv 2: 4 blastocyste.
                    Transfert annulé légère hyperstimulation.
                    Tec 1: nervous notpregnant
                    Tec2: 1 Mars 2019 fingers prise de sang 20/03/19

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                    Message non lu par Loreleï2104 » 26 févr. 2019 à 10:18

                    Bonjour
                    J'ai une question concernant le droit à congé PMA pour le conjoint : ce droit se renouvelle t il au bout d'une année ?
                    Par exemple: mon conjoint a consommé ses 3 jours mais nous devons de nouveau faire un parcours PMA, peut il bénéficier de nouveau de 3 jours ?
                    Merci de votre aide
                    Fivette débutante : une FIV par don d'ovocyte à Tours qui n'a pas aboutie.
                    Début de l'aventure en Espagne en avril 2019 fingers fingers

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                    Aurelymalie

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                    Message non lu par Aurelymalie » 06 mars 2019 à 09:57

                    Merci pour ces précieuses informations.
                    Je vais en parler à mon travail et ferais le retour.
                    Lui 32 ans et moi 31
                    Essai bébé depuis Octobre 2017
                    Contrôles en avril 2018 / Aout 2018 Résultats : Lui RAS
                    Pour moi Endométriose générale, Trompe atrophiée, Kystes ovariens et Utérus en T :cry:
                    Fiv 1 Nov 2018 1 implant notpregnant
                    TEC Fev 2019 2 implant notpregnant
                    Fiv 2 début du traitement le 13/04
                    Implantation le 18/05 en attente prise de sang

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                    Life19

                    Fivette habituée
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                    Enregistré le : 13 janvier 2019
                    Mon centre de PMA : Espagne
                    Centre étranger : Ginefiv
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                    Message non lu par Life19 » 02 avr. 2019 à 19:42

                    Bonsoir, a chaque tentative comme à chaque grossesse les droits aux absences repartent à zéro.
                    Une tentative en pma=3 abs pour le conjoint
                    37 ans avec un passé de 7 années d infertilité (5 fiv icsi ayant donné 9 brybry transférés puis recours au don d ovocytes à ginefiv ou nous avons transféré 4 brybry sur les 6 obtenus).

                    LOURDE opération d endometriose en mai 2018 par le Pr Horace Roman(illeostomie provisoire de 2.5 mois, racine sacrées nettoyées, nerfs de la vessie morts à 50%).

                    Le miracle est arrivé à Noël, fin de la 22sa et tout va bien